Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLATEAU DE BRENNUS
Mr GERNAY Jean-Michel

Numéro de dépôt :
95591070
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque LE PLATEAU DE BRENNUS

Déposée le 29 septembre 1995 par monsieur GERNAY Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PLATEAU DE BRENNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est monsieur GERNAY Jean-Michel domicilié(e) Rés Croix du Sud 60 Bd de la Plage, 06800 CAGNES sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GERNAY Jean-Michel - France.

La marque LE PLATEAU DE BRENNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLATEAU DE BRENNUS est expirée depuis le 29 septembre 2005.

GERNAY Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : VINO COOL


Mr GERNAY Jean-Michel - Rés Croix du Sud 60 Bd de la Plage, 06800 CAGNES sur Mer - France


Mr GERNAY Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ou la restauration ou les débits de boissons, présentoir à boissons porte-verres, porte-bouteilles, support de coupelles pour aliments (ni en métaux précieux, ni en plaqué)